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Marques déposées par monsieur ETIENNE Jacques
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Sportroc l'occasion d'en faire !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sportroc l'occasion d'en faire !
MR ETIENNE Jacques
MR MORLIERE Alain

Numéro de dépôt :
99781799
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2009

Présentation de la marque Sportroc l'occasion d'en faire !

Déposée le 19 mars 1999 par monsieur ETIENNE Jacques et monsieur MORLIERE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sportroc l'occasion d'en faire ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Les déposants sont monsieur ETIENNE Jacques domicilié(e) 107 route de la Mairie, 74920 COMBLOUX - France et monsieur MORLIERE Alain domicilié(e) 453 rue Joséphine Guillon, 01700 MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MORLIERE Alain - France.

La marque Sportroc l'occasion d'en faire ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sportroc l'occasion d'en faire ! est expirée depuis le 19 mars 2009.

ETIENNE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PLUTOTCHIC , DOMAINE DE JACQUES ETIENNE , SPORTRUST l'occasion d'en faire !


MR ETIENNE Jacques - 107 route de la Mairie, 74920 COMBLOUX - France

MR MORLIERE Alain - 453 rue Joséphine Guillon, 01700 MIRIBEL - France


MR MORLIERE Alain - France


Inscription le 15 mars 2000 - Concession de licence n°297052 - Publication au BOPI 2000-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures orthopédiques et des tapis) Vêtements (habillement) chaussures Activités sportives et culturelles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.